Lorsque des œuvres d'art sont expédiées en dehors de votre pays ou d'une union douanière (comme l'Union Européenne), vous êtes responsable de tous les droits de douane et taxes d'importation qui peuvent être appliqués par les autorités douanières locales.
Ces frais s'ajoutent au prix de l'œuvre et aux frais de livraison.
Comment les droits de douane et taxes sont-ils calculés ?
Les droits de douane et les taxes sont calculés à la frontière en fonction de :
La nature de l'œuvre d'art
Son prix final
Le pays de destination
Ces frais peuvent être exigibles avant ou au moment de la réception de votre commande, ou à une date ultérieure, en fonction des régulations douanières locales.
Quelles informations personnelles sont requises ?
Pour le passage en douane, vous devrez fournir certaines informations personnelles, telles que :
Numéro de sécurité sociale
Numéro EIN, IRN, TIN ou EORI
Le transporteur vous contactera pour vous informer des documents nécessaires, des déclarations à faire et des frais à régler avant que l'œuvre ne soit livrée.
Retards douaniers
Veuillez noter que des retards douaniers peuvent fréquemment se produire. Ces retards sont hors du contrôle d'Artsper et peuvent entraîner un retard de livraison au-delà de la date de livraison estimée.
Malheureusement, les retards dus aux douanes ne peuvent pas être remboursés, car ils échappent au contrôle de notre service.
Responsabilité du paiement des droits de douane
En tant qu'acheteur, vous êtes responsable du paiement des droits de douane dans les délais requis.
Si ces droits ne sont pas réglés à temps, vous serez responsable de toute frais supplémentaire ou action pouvant en résulter.
Le non-paiement peut entraîner le retour de l'œuvre à l'expéditeur, avec des frais de retour, frais de stockage, voire un avis d'abandon.
Frais de retour
Si une œuvre d'art est renvoyée au vendeur, des frais de retour seront à votre charge.
Si vous refusez de payer ces frais, l'œuvre pourra être détruite par le transporteur. Une fois détruite, aucun remboursement ne sera effectué.
Liens utiles pour plus de détails
Pour toute question concernant les importations à destination des États-Unis, veuillez consulter le site U.S. Customs and Border Protection.
Pour les importations vers l'Union Européenne, vous pouvez consulter le site de la Commission Européenne.
Pour le Royaume-Uni, veuillez consulter le site du gouvernement britannique.
Pour toute question concernant les importations de Hong Kong, vous pouvez consulter le site du Hong Kong Customs and Excise Department.
Pour les importations vers la Suisse, vous pouvez consulter le site de l’Administration fédérale des douanes suisses.
Pour le Canada, veuillez consulter le site de l’Agence des services frontaliers du Canada.
Pour d'autres pays de destination, veuillez consulter le site des douanes locales de votre pays pour plus de détails.